Liste des œuvres ayant reçu des redevances : fonctionnement du moteur de recherche.
Tous les ayants droit dont les œuvres publiées ont été reproduites par un organisme ayant signé un contrat d'autorisation de reproduction d'œuvres protégées avec le CFC, peuvent recevoir des redevances au titre du droit de reprographie.
Le moteur de recherche présenté dans cette rubrique vous permet de connaître quelles sont les œuvres (livres, journaux, magazines, revues…) publiées en France, auxquelles le CFC a versé des redevances d'un montant supérieur à 150 €.
En
effet, afin de faciliter techniquement le fonctionnement de ce moteur de recherche, il était nécessaire de construire une base de données de dimension raisonnable.
Néanmoins, pour les œuvres ayant reçu des sommes inférieures à 150 €, vous pouvez vous adresser à l'éditeur de l'ouvrage concerné : celui-ci dispose de toutes les informations pour vous répondre. Vous pouvez également obtenir ces renseignements auprès du CFC.
Pour les livres, vous pouvez effectuer une recherche rapide à l'aide du numéro ISBN de l'ouvrage si vous le connaissez, ou une recherche plus détaillée à l'aide de différents
critères tels que le premier auteur, le titre, la collection, ou l'éditeur de l'ouvrage (vous devez indiquez au minimum l'auteur ou le titre du livre afin que la recherche soit opérationnelle). Une fois validées ces premières informations, vous obtenez un ou plusieurs titres correspondants à votre recherche selon la précision des critères renseignés. Il s'agit ensuite de cliquer sur le titre souhaité afin d'obtenir la fiche détaillée de l'ouvrage recherché. Cette fiche indique le numéro ISBN du livre, ses premiers auteurs, l'éditeur, la collection, l'année d'édition, et si oui ou non l'ouvrage a reçu des redevances au
titre du droit de reprographie pour une année donnée.
Remarque : Il est possible que vous ayez contribué à la réalisation d'un ouvrage en tant qu'auteur, traducteur, etc., et que votre nom n'apparaisse pas sur cette fiche. En effet, les informations qui y figurent sont majoritairement issues des bases de données type BNF ou Electre et restent le plus souvent incomplètes. Dans tous les cas, si l'ouvrage que vous recherchez a reçu des redevances au titre du droit de reprographie, vous pouvez contacter directement votre éditeur pour connaître le montant de redevance qui vous a été attribué. En cas de difficultés, n'hésitez
pas à contacter le CFC.
Pour la presse, le principe reste le même que celui énoncé pour les livres. Deux modalités de recherche vous sont également proposées : une recherche rapide à l'aide du numéro ISSN de la revue ou une recherche à l'aide du titre de cette même publication.
Dans le cas des périodiques "grand public" (catégories P1 et P2 du Tarif Général de Redevances), les modalités de répartition entre auteurs et éditeurs n'ayant pas été adoptées, les sommes restent bloquées au CFC, au crédit des éditeurs, sauf lorsque l'entreprise dispose d'un accord
comportant des dispositions spécifiques à la reprographie et que ces dispositions ont été présentées au Comité du CFC. C'est pourquoi, sauf accord d'entreprise, les publications issues des catégories P1 et P2 du Tarif Général de Redevances ne sont pas prises en compte par le moteur de recherche Presse. |
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