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1 - VÉRIFIER LA LISTE DES
TITRES
Il est important de vérifier que les œuvres figurant sur votre relevé appartiennent bien à votre fonds éditorial.
Cette vérification est nécessaire pour plusieurs raisons :
• les déclarations faites par les cocontractants peuvent être erronées et le CFC n'a pas toujours la possibilité de corriger ces erreurs ;
• au fil du temps, de très nombreux rachats de sociétés d'édition ont eu lieu. Il n'est donc pas toujours aisé de savoir qui est l'actuel propriétaire d'un titre publié il y a une dizaine d'années sous une marque d'édition qui a pu disparaître depuis !
• certaines œuvres ont pu tomber dans le domaine public ;
• certaines œuvres peuvent être épuisées et l'auteur peut avoir repris ses droits.
Il est important que le CFC soit informé de ces cas pour mettre à jour ses bases de données et éviter que ces erreurs ne se renouvellent.
Attention : une œuvre peut ne plus figurer dans votre catalogue, ni même dans votre fichier article et néanmoins appartenir à votre fonds.
2 - VÉRIFIER LES CATÉGORIES DES OUVRES
Le CFC a affecté chaque publication ayant fait l'objet de photocopies à une catégorie d'œuvres. Ces catégories sont énumérées dans le Tarif Général de Redevances.
Les critères d'affectation des œuvres à chacune des catégories
ont été soigneusement définis.
Néanmoins, des erreurs sont toujours possibles, n'hésitez donc pas à nous signaler les cas pour lesquels la catégorie à laquelle est affectée une œuvre ne vous paraît pas pertinente.
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