Vous avez conclu un contrat d'édition avec un éditeur.

Si vos œuvres ont été photocopiées et déclarées par des cocontractants du CFC, vous pouvez recevoir des redevances.

Vous devez donc demander à votre éditeur si le CFC lui a versé des droits de reprographie concernant vos œuvres.

Si tel est le cas, les sommes qui vous reviennent seront inscrites sur votre prochain relevé de droits et elles vous seront versées à la date prévue par votre contrat.

Si votre éditeur n'a rien reçu du CFC, cela signifie que vos œuvres n'ont pas été photocopiées par les cocontractants du CFC ou que les droits perçus par le CFC n'ont pas encore été mis en répartition.

Vous pouvez consulter la liste des œuvres ayant reçu des redevances au titre de la répartition, afin de vérifier si l'un de vos ouvrages a été copié.

Vous pouvez également, en indiquant votre qualité et vos œuvres, interroger le CFC (exclusivement par écrit), qui effectuera pour vous cette recherche et vous en tiendra informé.