CFC - Centre Français d'exploitation du droit de copie
Copies numériques professionnelles d’articles de presse répertoire des publications françaises gérée par le CFC
Pour tous les contrats entrés en vigueur avant le 1er janvier 2011
 
Les répertoires ci-dessous listent les publications que vous pouvez utiliser en matière de copies numériques professionnelles si vous avez conclu avec le CFC un (ou plusieurs) contrat(s) qui est (sont) entré(s) en vigueur AVANT le 1er janvier 2011.
 
Le répertoire Utilisation interne, répertoire numérique général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet »,« Copies numériques internes d'articles de presse » et « Base de données documentaire ».

Voir le répertoire utilisations internes
Le répertoire Agence RP, répertoire numérique général concerne uniquement le contrat « Services de relations presse et relations publiques - panorama de presse électronique diffusé sur intranet et prestations de clipping »

Voir le répertoire agence rp
Le répertoire Panoramas de presse diffusés sur extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».



Voir le répertoire panorama extranet