L'autorisation est donnée pour les articles parus dans les seules publications dont le CFC gère les droits. Les listes ci-dessous précisent, en distinguant le répertoire des publications françaises de celui des titres étrangers, quelles sont ces publications ainsi que pour chacune d'entre elles :

- l'inclusion ou non des infographies et des photographies dans l'autorisation ;

- la redevance de référence par article et les conditions d'utilisation selon les usages : Panoramas de presse électroniques, Copies numériques internes ou clipping.

Cette liste figure à l'annexe 1 du contrat utilisateur. Elle est mise à jour régulièrement en fonction des nouveaux apports ou des éventuels retraits. Cette annexe 1 comporte également la liste des quelques publications dont le CFC interdit toute utilisation numérique.

NB : cette liste ne concerne que les publications reproduites sous format électroniques et non sous format papier.