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L'autorisation est donnée pour les articles parus dans les seules publications dont le CFC gère les droits. Les listes ci-dessous précisent, en distinguant le répertoire des publications françaises
de celui des titres étrangers, quelles sont ces publications ainsi que pour chacune d'entre elles :
- l'inclusion ou non des infographies et des photographies dans l'autorisation ;
- la redevance de référence par article et les conditions d'utilisation selon les usages : Panoramas de presse électroniques, Copies numériques internes ou Clipping.
Cette liste figure à l'annexe 1 du contrat prestataire. Elle est mise à jour régulièrement en fonction des nouveaux apports ou des éventuels retraits. Cette annexe 1 comporte également la liste des quelques publications dont le CFC interdit toute utilisation numérique.
NB : cette liste ne concerne que les publications reproduites
sous format électroniques
et non sous format papier. |
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