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Quelles sont les publications, gérées par le CFC dans le cadre d'un contrat d'apport de droits, dont la reproduction donne lieu à versement de droits d'auteurs ?
L'autorisation est donnée pour les articles parus dans les seules publications dont le CFC gère les droits. Les listes ci-dessous précisent, en distinguant le répertoire des publications françaises de celui des titres étrangers, quelles sont ces publications ainsi que pour chacune d'entre elles :

- l'inclusion ou non des infographies et des photographies dans l'autorisation ;

- la redevance de référence par article et les conditions d'utilisation selon les usages : Panoramas de presse électroniques, Copies numériques internes ou Clipping.

Cette liste figure à l'annexe 1 du contrat prestataire. Elle est mise à jour régulièrement en fonction des nouveaux apports ou des éventuels retraits. Cette annexe 1 comporte également la liste des quelques publications dont le CFC interdit toute utilisation numérique.

NB : cette liste ne concerne que les publications reproduites sous format électroniques et non sous format papier.
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01 DSI FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité Les prestataires de services sont exclus
01 Informatique FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5 Les prestataires de services sont exclus
01 Réseaux FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 7 Les prestataires de services sont exclus
01net.com FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5 Les prestataires de services sont exclus
100% Exclusif FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
3D Vision FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Abstract Cardiologie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Dermatologie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Diabétologie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Gastroentérologie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Gynécologie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Neurologie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract ORL Pneumo Allergo FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Pédiatrie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Psychiatrie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Abstract Rhumatologie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Acteurs Publics (+ hors-série) FR non 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
acteurspublics.com FR non 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Action Commerciale (L') FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité Les prestataires de services et leurs clients seront exclus à compter du 31 décembre 2008
Actionco (Newsletter) FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité Les prestataires de services et leurs clients seront exclus à compter du 31 décembre 2008
actionco.fr FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité Les prestataires de services et leurs clients seront exclus à compter du 31 décembre 2008
Activeto FR non 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Actu Labo FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Actualité Juridique Droit Administratif FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Actualité Juridique Droit Immobilier FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Actualité Juridique Famille FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Actualité Juridique Fonction Publique FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Actualités Pharmaceutiques FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Actualités Pharmaceutiques Hospitalières FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Actuboissons FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
acuite.fr FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
AFP FR non 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Africa Energy Intelligence FR oui 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 2
Africa Mining Intelligence FR oui 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 2
AGEFI HEBDO, l' FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
AGEFI, l' (Edition électronique de 14 heures) FR infographies 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
AGEFI, l' (Edition électronique de 7 heures) FR infographies 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
agefi.fr FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
AGEFIACTIFS, l' + agefiactifs.com FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agra Alimentation FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agra Europe FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agra Fil FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agra Industrie FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agra Industrie Flash FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agra Presse Hebdo FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agra Valor FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Agro Distribution FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
AIA - Arômes Ingrédients Additifs FR infographies 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
Ain agricole, l' FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Air & Cosmos FR non 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Airplus FR non 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Alpes Mancelles, les FR infographies 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Alter FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Alternatives Economiques FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Alternatives Economiques - Hors-séries FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Alternatives Economiques - Hors-séries pratiques FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Alternatives Internationales FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Alternatives Internationales - Hors-séries FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
alternatives-economiques.fr FR infographies 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
am.planeteclient.com FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
AMC - Moniteur Architecture FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 1*
Animal Distribution FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 1**
Annales de Biologie Clinique FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
ANNALES DE CARDIOLOGIE ET D'ANGEIOLOGIE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales de Chimie Sciences des Matérieux FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 1
ANNALES DE CHIRURGIE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES DE CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES DE CHIRURGIE VASCULAIRES FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES DE DERMATOLOGIE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales de Dermatologie et de Vénérologie FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales de la Voirie, les FR non 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES DE L'INSTITUT PASTEUR FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales de médecine interne FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES DE PALEONTOLOGIE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales de pathologie FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES DE READAPTATION ET DE MEDECINE PHYSIQUE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales des Télécommunications (versions papier et numérique) FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales d'endocrinologie FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES FRANCAISES D'ANESTHESIE ET DE REANIMATION FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES MEDICO-PSYCHOLOGIQUE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales ORL FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ANNALES PHARMACEUTIQUES FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annales pharmaceutiques françaises FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annonces Camping-Car FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Annuaire de la Fidélisation, l' FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Annuaire des Produits Bancaires, l' FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Annuaire des Produits d'Assurances, l' FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Antenne (L') - Les transports au quotidien FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Antenne (L') - Supplément FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Antibiotiques FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
AOF - Agence Option Finance (dépêches sur internet) FR non 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
ARCHIVES DE PEDIATRIE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ARCHIVES DES MALADIES DU CRUR ET DES VAISSEAUX FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ARCHIVES DES MALADIES DU CRUR ET DES VAISSEAUX PRATIQUE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Archives des Maladies du CSur et des Vaisseaux, les - Suppléments FR non 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 4
ARCHIVES MALADIES PROFESSIONNELLES FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Argent & Patrimoine (+ hors-série) FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
Argus de l'Assurance, l' FR infographies 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5 Les prestataires de services sont exclus
Argus du Bateau, l' FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Armes de Chasse FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Armor Magazine FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Arseg Info FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Art Press FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Art Press 2 FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Artension + hors-séries FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 8
Artisans Magazine FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité Les prestataires de services et leurs clients seront exclus à compter du 31 décembre 2008
ASH - Actualités Sociales Hebdomadaires FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ASH Magazine FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
ash.tm.fr FR non 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
Asset Management Magazine FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Assurances des Particuliers FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Atlas des Régions, l FR oui 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Atlas du Monde Diplomatique FR cartographies 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Aujourd'hui en France FR non 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 7 Les prestataires de services et leurs clients sont exclus
Auto Expertise Carrosserie FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Auto Verte FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Automobile et l'Entreprise, l' FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Automobile Revue FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
Automobile Revue 4x4, Monospaces FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
Automobile Revue Occasions FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
Automobiles et Composants FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Automotive Supply FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
autopresse.fr FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Avenir Agricole, l' (anciennement Avenir Agricole de la Mayenne, l') FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
aveniragricole.net FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Banque et Droit FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 2
Banque et Informatique FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Banque et Marchés FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 2
Banque plus FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Banque Stratégie FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 2
Banques des Entreprises FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Banques des Particuliers FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Banques des Professionnels FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Banques Hebdo FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Banques Ressources Humaines FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Barème Social Périodique FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Barème Social Périodique ASH FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
batiactu.com FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bâtiment Information FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
BBN - Beauty Business News FR infographies 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 10
Best Cars FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Betteravier Français (Le) FR non 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Bien Vu FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Bike FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bilans Hebdomadaires FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Biofutur FR non 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
BIOMEDECINE AND PHARMACOTHERAP FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bios FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 2
Biotribune Magazine FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bleu de Profession Politique, le FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
blog.mondediplo.net FR cartographies 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Bonhomme Picard (Le) FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Boursier.com FR non 0.08 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Bouvet (Le) FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
BULLETIN ACADEMIE DE MEDECINE FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bulletin de Darnétal, le FR infographies 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bulletin de la protection de l'enfance, le FR oui 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 2
Bulletin des Transports et de la Logistique FR non 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bulletin du Cancer FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Bulletin du Droit de l'Environnement Industriel FR non 0.64 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bulletin Infirmier du Cancer FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : illimité
Bulletin Joly Bourse "Bourse et produits Financiers" FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 1
Bulletin Joly Sociétés "Actualités du droit des Sociétés" FR non 1.28 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 1
BULLETIN ORDRE MEDECINS FR oui 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Bulletin Quotidien FR oui 0.16 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 3
Bus et Car Magazine FR non 0.32 nombre maximum d'articles autorisés par numéro de panorama de presse : 5
Business Immo Magazine (+ hors-série) FR infographies