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L'autorisation est donnée pour les articles parus dans les seules publications dont le CFC gère les droits. Les listes présentées ci-contre précisent, en distinguant le répertoire des publications françaises de celui des titres étrangers, quelles sont ces publications ainsi que pour chacune d'entre elles :
- l'inclusion ou non des infographies et des photographies dans l'autorisation ;
- la redevance de référence par article et les conditions d'utilisation selon les usages : Panoramas de presse électroniques (diffusés en interne ou sur extranet), Copies numériques internes ou Clipping.
Cette liste figure à l'annexe 1 du contrat relations presse/relations publiques et attaché(e) de presse indépendant(e). Elle est mise à jour régulièrement en fonction des nouveaux apports ou des éventuels retraits. Cette annexe 1 comporte également la liste des quelques publications dont le CFC interdit toute utilisation numérique.
NB : cette liste ne concerne que les publications reproduites sous format électroniques et non sous format papier.
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