CFC : Vous utilisez des copies : Enseignement - Autres utilisations de publications dont numérisation : Répertoire

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Vous utilisez des copies > Enseignement > Autres utilisations de publications dont numérisation > Répertoire des œuvres autorisées par le CFC

Dans le cadre des accords conclus entre les représentants des ayants droit et le ministère de l’Éducation nationale (MEN), les enseignants des établissements sous tutelle du MEN peuvent utiliser, sous d'autres formes que la photocopie et pour les besoins de leur activité pédagogique ou de recherche (numérisation, mise en ligne sur intranet, conférences, représentations…), les œuvres (extraits de livres, de presse et de partitions de musique) pour lesquelles les éditeurs ont apporté leurs droits au CFC.

Les 3 boutons ci-dessous vous permettent d'accéder aux œuvres autorisées de la façon suivante :

• "Livres et musique imprimée" vous permet d’effectuer une recherche par ÉDITEUR (en effet, l’éditeur a apporté 1 mandat pour l’ensemble des livres de son catalogue) ;

• "Presse, journaux, revues..." vous permet d’effectuer une recherche par TITRE du journal ou de la revue ;

• "Images (non issues de publications)" vous permet d’effectuer une recherche par le nom de l'AUTEUR de l'image.

À SAVOIR

Les copies papier qui peuvent être effectuées à partir d’extraits papier d’œuvres numérisés sont autorisées dans le cadre des contrats de reproduction par reprographie, conclus par ailleurs entre le CFC et le ministère de l’Éducation nationale ou les établissements d’enseignement.
Voir les photocopies de publication