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Les extraits de livres en français ou en langue étrangère, quel que soit leur éditeur :
Manuels scolaires, cahiers du professeur, cahiers d’exercices, livres parascolaires, romans, essais, encyclopédies et dictionnaires, livres pratiques, guides, atlas, bandes dessinées …
N.B.: doivent être prises en compte toutes les copies faites de ces ouvrages, même si l’élève dispose de la publication (livre acheté ou prêté par l’établissement).
> Listes des exemples en cours de réalisation
Les articles de périodiques en
français ou en langue étrangère :
Journaux (quotidiens, hebdomadaires…), magazines, revues professionnelles, périodiques destinés à la jeunesse, journaux de jeux, publications périodiques vendues par de grands organismes (INSEE, Banque de France, Documentation française ...)
> Listes des exemples en cours de réalisation
Tous les documents issus d’un livre ou d’un périodique :
- Les photographies, qu’elles soient d’actualité, d’art, de reportage…
- Les dessins (y compris les dessins humoristiques), les illustrations …
- Les reproductions
de peintures, de sculptures, de gravures…
- Les cartes géographiques et historiques.
Seules les cartes présentant une mise en forme et des légendes standardisées ne sont pas concernées (exemple : carte de la France administrative, fond de carte, carte classique des reliefs et des cours d’eau…)
- Les schémas, les croquis, les figures, les plans, relatifs notamment aux sciences, à la géographie, à l’architecture…
Les adaptations et traductions d’œuvres
L’adaptation ou de la traduction d’une œuvre du domaine public par un auteur “contemporain” constitue elle-même
une nouvelle œuvre protégée.
> Listes des exemples en cours de réalisation
Les paroles de chansons (reproduites à partir d’un livre ou d’une jaquette de disque)
Par contre, la reproduction des paroles de chansons traditionnelles ou folkloriques est libre de droits.
> Listes des exemples en cours de réalisation
Les partitions de musique
Dans ce cas vous devez prendre contact avec la SEAM (Société des Editeurs et Auteurs de Musique Tél : 01 42 96 89 11).
Les documents techniques vendus
séparément du matériel qu’ils décrivent
Pour photocopier les notices techniques de matériel diffusées avec le produit qu’elles décrivent, l’autorisation de photocopie est à demander au fabricant de ce matériel.
> Listes des exemples en cours de réalisation
Les manuels d’utilisation de logiciel vendus séparément du logiciel
Pour photocopier un extrait d’un guide d’utilisation vendu avec un logiciel, l’autorisation doit être demandée à l’éditeur du logiciel.
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Listes des exemples en cours de réalisation
Les normes AFNOR/ISO, DTU...
> Listes des exemples en cours de réalisation
Les cartes routières et les plans de ville (Michelin, IGN…)
> Listes des exemples en cours de réalisation
Cas des montages :
Les enseignants peuvent réaliser des montages qui consistent à faire figurer sur une même feuille plusieurs documents protégés (tels que décrits ci-dessus). Ils constituent une compilation de différents extraits de sources diverses,
et se distinguent de la courte citation. Les documents reproduits doivent être accompagnés de leurs références bibliographiques. |
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