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Les extraits de livres en français
ou en langue étrangère, quel que soit leur éditeur
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Manuels scolaires, cahiers du professeur, cahiers
d’exercices, livres parascolaires, romans, essais, encyclopédies
et dictionnaires, livres pratiques, guides, atlas, bandes
dessinées …
N.B.: doivent être prises en compte toutes les copies
faites de ces ouvrages, même si l’élève
dispose de la publication (livre acheté ou prêté
par l’établissement).
> Afficher les exemples pour les manuels scolaires, les
livres du professeur, les cahiers d'exercices et les livres
parascolaires
>
Afficher les exemples pour les romans, pièces de théâtre,
recueils de poèmes et les essais
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Afficher les exemples pour les encyclopédies, dictionnaires,
guides et livres pratiques, atlas
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Afficher les exemples pour les bandes dessinées
Les articles de périodiques
en français ou en langue étrangère :
Journaux (quotidiens, hebdomadaires…), magazines, revues
professionnelles, publications périodiques vendues
par de grands organismes (INSEE, Banque de France, Documentation
française ...)
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Afficher les exemples pour les journaux, les magazines, les
revues professionnelles
>
Afficher les exemples pour les publications de grands organismes
>
Afficher les exemples pour la presse professionnelle et culturelle
spécialisées, la presse professionnelle en sciences
et médecine
Tous les documents
issus d’un livre ou d’un périodique :
- Les photographies, qu’elles soient d’actualité,
d’art, de reportage…
- Les dessins (y compris les dessins humoristiques), les illustrations
…
- Les reproductions de peintures, de sculptures, de gravures…
- Les cartes géographiques et historiques. Seules les
cartes présentant une mise en forme et des légendes
standardisées ne sont pas concernées (exemple
: carte de la France administrative, fond de carte, carte
classique des reliefs et des cours d’eau…)
- Les schémas, les croquis, les figures, les plans,
relatifs notamment aux sciences, à la géographie,
à l’architecture…
Les
adaptations et traductions d’œuvres
L’adaptation ou la traduction d’une œuvre
du domaine du public par un auteur "contemporain"
constitue elle-même une nouvelle œuvre protégée.
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Afficher les exemples des adaptations et traductions d'œuvres
Les paroles de chansons (reproduites à
partir d’un livre ou d’une jaquette de disque)
En revanche, la reproduction de paroles de chansons traditionnelles
ou folkloriques est libre de droits.
Les documents techniques vendus séparément
du matériel qu’ils décrivent
Pour photocopier les notices techniques de matériel
diffusées avec le produit qu’elles décrivent,
l’autorisation de photocopie est à demander au
fabricant de ce matériel.
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Afficher les exemples précis concernant ces documents
techniques
Les manuels d’utilisation
de logiciel vendus séparément du logiciel
Pour photocopier un extrait d’un guide d’utilisation
vendu avec un logiciel, l’autorisation doit être
demandée à l’éditeur du logiciel.
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Afficher les exemples précis concernant ces manuels
Les normes AFNOR/ISO, DTU...
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Afficher les exemples précis concernant les normes
AFNOR/ISO, DTU...
Les cartes routières
et les plans de ville (Michelin, IGN…)
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Afficher les exemples précis concernant les cartes
routières et les plans de ville
Cas
des montages :
Les enseignants peuvent réaliser des montages qui consistent
à faire figurer sur une même feuille plusieurs
documents protégés (tels que décrits
ci-dessus). Ces montages constituent une compilation de différents
extraits de sources diverses, et se distinguent de la courte
citation. Les documents reproduits doivent être accompagnés
de leurs références bibliographiques. |
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