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29 Novembre 2001 - Répartition 2001 : le CFC reverse 92 millions de francs aux auteurs et aux éditeurs.
Ces 92 millions de francs (14 025 309 euros) mis en distribution cette année, contre 22 millions en 2000, représentent un montant considérable puisqu'il dépasse à lui-seul la somme de toutes les redevances réparties par le CFC depuis sa création, en 1984.
Cette progression spectaculaire provient essentiellement des redevances perçues dans le secteur de l'enseignement secondaire puisqu'il représente plus de 50 % des sommes à répartir, mais également
de la forte croissance des secteurs de l'enseignement supérieur, des entreprises, des administrations et de la formation.
Ainsi pour ce qui est des 25 000 œuvres publiées par des éditeurs français concernées par cette distribution 2001, 45 % des sommes à répartir concernent les livres scolaires et parascolaires, 23 % reviennent à la presse professionnelle et scientifique, 12 % sont destinées à la presse grand public et 10 % sont attribuées aux livres universitaires et professionnels.
Concernant plus précisément les ayants droit français, plus d'une dizaine d'éditeurs vont toucher plus d'un million de francs (plus de 152 500 euros)
et près de 100 d'entre eux vont recevoir plus de 100 000 F (15 250 euros). Enfin, c'est également près de 50 œuvres qui se voient attribuer plus de 100 000 F (15 250 euros).
Par ailleurs, plus de 10 millions de francs (1 525 000 euros) sont reversés à des œuvres publiées par des éditeurs étrangers.
Chaque éditeur concerné a d'ores et déjà reçu un relevé comportant les sommes revenant à chacune de leurs publications. Sur ces sommes, ils doivent reverser les parts qui reviennent aux auteurs des œuvres citées et rendre compte du reversement de ces sommes au CFC. Ces parts ont été définies
par les représentants des auteurs et des éditeurs selon des règles bien précises. Elles ont été rappelées par le CFC lors de l'envoi de chaque relevé.
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