 |
| |
 |
26 juin 2002 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CFC : 20 millions d'euros de redevances perçues en 2001.
Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) a tenu son Assemblée Générale Ordinaire annuelle le mardi 25 juin sous la présidence de Monsieur Jacques MARSEILLE.
Les associés ont adopté à l'unanimité les comptes de l'exercice 2001 ainsi que le projet de rapport sur l'activité du CFC en 2001.
Jacques MARSEILLE, dont le mandat de Président arrive à son terme (le Comité du CFC désignera son nouveau Président
lors de sa réunion de septembre), a souligné la qualité du travail accompli par les équipes du CFC au cours des dernières années, travail qui se traduit par l'accroissement des perceptions (20 millions d'Euros en 2001) ainsi que par l'abaissement et la stabilisation du taux de frais de gestion (14,7% en 2001).
Le Gérant, Jean LISSARRAGUE, a informé les associés de l'avancement de l'activité au cours du premier semestre 2002. Il a souligné que d'importants dossiers restaient à traiter, tel le dossier de l'enseignement primaire. Il a également indiqué que le CFC était désormais en mesure de gérer les droits pour certaines
exploitations numériques des œuvres, les panoramas de presse diffusés sur les intranets constituant le premier dossier mis en œuvre.
L'Assemblée Générale Ordinaire a été précédée d'une Assemblée Générale Extraordinaire au cours de laquelle les associés ont adopté à l'unanimité plusieurs modifications statutaires. Celles-ci sont d'ordre technique et correspondent, pour l'essentiel, à la mise en conformité des Statuts de la société avec l'évolution de la réglementation applicable aux sociétés de perception et de répartition de droits.
Représentants
du Collège des auteurs et des sociétés d'auteurs :
Olivier BRILLANCEAU - élu,
Laurent DUVILLIER (SCAM),
Jacques MARSEILLE (SCAM),
Christiane RAMONBORDES (ADAGP) - réélue,
Représentants du Collège des éditeurs de livres :
Jean-Manuel BOURGOIS (MAGNARD-VUIBERT),
François GEZE (LA DECOUVERTE) - réélu,
Vianney de LA BOULAYE (Vivendi Universal Education France),
Valérie SAINSAULIEU (Hachette Education) - élue,
Représentants du Collège des éditeurs de presse :
Jean-Marie DOUBLET (LIVRES HEBDO),
Frédérique GERMAIN (GROUPE MONITEUR)
- élue,
David GUIRAUD (LES ECHOS) - réélu,
Patrick JOIN-LAMBERT (PHM).
Contact : Jean Lissarrague 01 44 07
47 70
 |
|
|
|
