CFC - Centre Français d'exploitation du droit de copie
cfc législation vous utilisez des copies vous êtes auteurs / éditeurs kiosque
Vous êtes auteurs/éditeurs
accueil "Kiosque"
Lettres d'information
Auteurs/Éditeurs
Enseignants des universités
Enseignants du supérieur
Reprographes
Communiqués de presse
Dernier communiqué
Les archives
Documentation
  Vous êtes dans : Kiosque > Documentation
 
 
Cette rubrique vous propose de télécharger un certain nombre de documents d'information spécifiques, destinés aux utilisateurs ou aux ayants droit.

PLAQUETTE DU CFC
Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés...

LA PROTECTION DE L'ÉCRIT
Comment protéger une œuvre ? Quelle mention apposer ? Qu'en est-il du droit d'auteur ? Ce document répond à vos principales questions concernant la protection de l'écrit.

NOTICE ÉDITEURS DE LIVRES 2007
Cette notice est destinée aux éditeurs de livres afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits que leur adresse le CFC : principes de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement des sommes aux auteurs...

NOTICE ÉDITEURS DE PRESSE 2007
Cette notice est destinée aux éditeurs de presse afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits que leur adresse le CFC : principes de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement des sommes aux auteurs...

DÉCLARATION DES PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE REVUES ET DE JOURNAUX DANS LES UNIVERSITÉS
Cette plaquette est destinée aux enseignants des universités pour leur permettre de mieux comprendre et mettre en œuvre le dispositif de déclaration des œuvres copiées.

PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE JOURNAUX ET DE PARTITIONS DE MUSIQUE DANS LES LYCÉES ET LES COLLÈGES
Cette plaquette rappelle aux enseignants des établissements secondaires publics et privés sous contrat dans quelles conditions et limites ils peuvent effectuer des photocopies de livres et de presse dans le cadre de l'accord conclu entre le CFC et le ministère de l'Éducation nationale.

PHOTOCOPIES DE LIVRES ET DE JOURNAUX DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
Cette plaquette réalisée à l'intention des enseignants des écoles primaires détaille les conditions dans lesquelles ils peuvent réaliser ou faire réaliser des photocopies de livres et de presse à des fins pédagogiques.

POUR COMPRENDRE ET APPLIQUER L'ACCORD CONCLU ENTRE LES CCI ET LE CFC
Ce livret est destiné aux interlocuteurs du CFC dans les Chambres de Commerce et d'Industrie détaillant les principes et les applications pratiques du contrat CCI.

CHARTE POUR LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LA FORMATION
Ce livret permet d'apporter aux formateurs des organismes de formation des informations indispensables sur le droit de copie et ses applications pratiques.
TÉLÉCHARGER
Plaquette du CFC

La protection de l'écrit


Notice éditeurs de
livres 2007


Notice éditeurs de presse 2007

Déclaration des photocopies de livres, de revues et de journaux dans les universités

Photocopies de livres, de journaux et de partitions de musique dans les lycées et les collèges

Photocopies de livres et de journaux dans les écoles primaires

Pour comprendre et appliquer l'accord conclu entre les CCI et le CFC

Charte pour le respect de la propriété intellectuelle dans la formation
 
  haut de page