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Cette rubrique vous propose de télécharger un certain nombre de documents d'information spécifiques, destinés aux utilisateurs ou aux ayants droit.
Il vous suffit de cliquer sur la vignette associée pour visualiser le document.
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PLAQUETTE DU CFC
Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés... |
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LA PROTECTION DE L'ÉCRIT
Comment protéger une œuvre ? Quelle mention apposer ? Qu'en est-il du droit d'auteur ? Ce document répond à vos principales questions concernant la protection de l'écrit. |
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NOTICE RÉPARTITION REPROGRAPHIE - ÉDITEURS DE LIVRES
Cette notice est destinée aux éditeurs de livres afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits que leur adresse le CFC : principes de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement des sommes aux auteurs... |
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NOTICE RÉPARTITION REPROGRAPHIE - ÉDITEURS DE PRESSE, PART TEXTE
Cette notice est destinée aux éditeurs de presse afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits que leur adresse le CFC : principes de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement des sommes aux auteurs... |
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NOTICES RÉPARTITION - COPIES PROFESSIONNELLES NUMÉRIQUES D'ARTICLES DE PRESSE - 1er SEMESTRE 2010
Cette notice est destinée aux éditeurs de presse afin de leur permettre d'exploiter les relevés de droits que leur adresse le CFC pour l'utilisation qui est faite de leurs publications sous forme de copies professionnelles numériques d'articles de presse. Il s'agit des copies facturées au 2ème semestre 2009 dans les organisations. |
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NOTICES RÉPARTITION - COPIES PROFESSIONNELLES NUMÉRIQUES D'ARTICLES DE PRESSE - 2e SEMESTRE 2010
Cette notice est destinée aux éditeurs de presse afin de leur permettre d'exploiter les relevés de droits que leur adresse le CFC pour l'utilisation qui est faite de leurs publications sous forme de copies professionnelles numériques d'articles de presse. Il s'agit des copies facturées au 1er semestre 2010 dans les organisations. |
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DÉCLARATION DES PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE REVUES, DE JOURNAUX ET DE PARTITIONS DE MUSIQUE DANS LES UNIVERSITÉS
Cette plaquette est destinée aux enseignants des universités pour leur permettre de mieux comprendre et mettre en œuvre le dispositif de déclaration des œuvres copiées. |
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PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE JOURNAUX ET DE PARTITIONS DE MUSIQUE DANS LES LYCÉES ET LES COLLÈGES
Cette plaquette rappelle aux enseignants des établissements secondaires publics et privés sous contrat dans quelles conditions et limites ils peuvent effectuer des photocopies de livres et de presse dans le cadre de l'accord conclu entre le CFC et le ministère de l'Éducation nationale. |
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PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE JOURNAUX ET DE PARTITIONS DE MUSIQUE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
Cette plaquette réalisée à l'intention des enseignants des écoles primaires détaille les conditions dans lesquelles ils peuvent réaliser ou faire réaliser des photocopies de livres et de presse à des fins pédagogiques. |
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POUR COMPRENDRE ET APPLIQUER L'ACCORD CONCLU ENTRE LES CCI
ET LE CFC
Ce livret est destiné aux interlocuteurs du CFC dans les Chambres de Commerce et d'Industrie détaillant les principes et les applications pratiques du contrat CCI. |
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