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Cette rubrique vous propose
de télécharger un certain nombre
de documents d'information spécifiques,
destinés aux utilisateurs ou aux ayants
droit.
PLAQUETTE DU CFC
Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés...
LA PROTECTION DE L'ÉCRIT
Comment protéger une œuvre ? Quelle
mention apposer ? Qu'en est-il du droit d'auteur
? Ce document répond à vos principales
questions concernant la protection de l'écrit.
NOTICE ÉDITEURS
DE LIVRES 2007
Cette notice est destinée aux éditeurs
de livres afin de leur permettre d'exploiter le relevé
de droits que leur adresse le CFC : principes
de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement
des sommes aux auteurs...
NOTICE ÉDITEURS DE PRESSE 2007
Cette notice est destinée aux éditeurs
de presse afin de leur permettre d'exploiter le relevé
de droits que leur adresse le CFC : principes
de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement
des sommes aux auteurs...
DÉCLARATION DES PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE REVUES ET DE JOURNAUX DANS
LES UNIVERSITÉS
Cette plaquette est destinée aux enseignants des universités pour leur permettre de mieux comprendre et mettre en œuvre le dispositif de déclaration des œuvres copiées.
PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE JOURNAUX ET DE PARTITIONS DE MUSIQUE DANS LES LYCÉES ET LES COLLÈGES
Cette plaquette rappelle aux enseignants des établissements secondaires publics et privés sous contrat dans quelles conditions et limites ils peuvent effectuer des photocopies de livres et de presse dans le cadre de l'accord conclu entre le CFC et le ministère de l'Éducation nationale.
PHOTOCOPIES DE LIVRES ET DE JOURNAUX DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
Cette plaquette réalisée à l'intention des enseignants des écoles primaires détaille les conditions dans lesquelles ils peuvent réaliser ou faire réaliser des photocopies de livres et de presse à des fins pédagogiques.
POUR COMPRENDRE ET APPLIQUER L'ACCORD CONCLU ENTRE LES CCI ET LE CFC
Ce livret est destiné aux interlocuteurs du CFC dans les Chambres de Commerce et d'Industrie détaillant les principes et les applications pratiques du contrat CCI.
CHARTE POUR LE RESPECT
DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS
LA FORMATION
Ce livret permet d'apporter aux formateurs des
organismes de formation des informations indispensables
sur le droit de copie et ses applications pratiques. |
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