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Cette rubrique vous propose de télécharger un certain nombre de documents d'information spécifiques, destinés aux utilisateurs ou aux ayants droit.
Il vous suffit de cliquer sur la vignette associée pour visualiser le document.
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PLAQUETTE DU CFC
Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés... |
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LA PROTECTION DE L'ÉCRIT
Comment protéger une œuvre ? Quelle mention apposer ? Qu'en est-il du droit d'auteur ? Ce document répond à vos principales questions concernant la protection de l'écrit. |
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GUIDE POUR LA REDACTION DES CLAUSES REPROGRAPHIE A PREVOIR DANS UN ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES PUBLICATIONS DE PRESSE GRAND PUBLIC
quels sont les types d'accords recevables ? quel est l'objet des clauses relatives à la reprographie ? qui sont les auteurs concernés ? Quels est la rémunération ? quels sont les dispositions diverses ?
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NOTICE ÉDITEURS DE LIVRES 2011
Cette notice est destinée aux éditeurs de livres afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits que leur adresse le CFC : principes de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement des sommes aux auteurs... |
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NOTICE ÉDITEURS DE PRESSE 2011
Cette notice est destinée aux éditeurs de presse afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits que leur adresse le CFC : principes de répartition, fiches récapitulatives pour comprendre les relevés du CFC, modalités de versement des sommes aux auteurs... |
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NOTICE RÉPARTITION DES DROITS NUMÉRIQUES PROFESSIONNELS DU 1ER SEMESTRE 2011
Cette notice est destinée aux éditeurs de presse qui ont confié la gestion de leurs droits numériques au CFC pour les copies professionnelles d'articles de presse, afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits qu'il leur est adressé : origine des droits, contenu des relevés, éditeurs concernés... |
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NOTICE RÉPARTITION DES DROITS NUMÉRIQUES PROFESSIONNELS DU 2E SEMESTRE 2011
Cette notice est destinée aux éditeurs de presse qui ont confié la gestion de leurs droits numériques au CFC pour les copies professionnelles d'articles de presse, afin de leur permettre d'exploiter le relevé de droits qu'il leur est adressé : origine des droits, contenu des relevés, éditeurs concernés... |
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ENSEIGNANTS : CE QU'IL FAUT SAVOIR POUR UTILISER DES PUBLICATIONS PROTÉGÉES PAR LE DROIT D'AUTEUR
Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière de reproduction d'œuvres protégées. |
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DÉCLARATION DES PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE REVUES ET DE JOURNAUX DANS LES UNIVERSITÉS
Cette plaquette est destinée aux enseignants des universités pour leur permettre de mieux comprendre et mettre en œuvre le dispositif de déclaration des œuvres copiées. |
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PHOTOCOPIES DE LIVRES, DE JOURNAUX ET DE PARTITIONS DE MUSIQUE DANS LES LYCÉES ET LES COLLÈGES
Cette plaquette rappelle aux enseignants des établissements secondaires publics et privés sous contrat dans quelles conditions et limites ils peuvent effectuer des photocopies de livres et de presse dans le cadre de l'accord conclu entre le CFC et le ministère de l'Éducation nationale. |
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ENSEIGNANTS : QUELS SONT LES USAGES NUMERIQUES DE PUBLICATIONS
QUI RESPECTENT LE DROIT D'AUTEUR
Cette plaquette réalisée à l'intention des enseignants, de la maternelle à l'enseignement supérieur, précise les utilisations numériques de publications couvertes par l'accord national signé entre le CFC et les différents ministères de l'Education. Elle indique également quelles sont les œuvre concernées par cet accord ainsi que les conditions et les limites à respecter. |
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PHOTOCOPIES DE LIVRES ET DE JOURNAUX DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
Cette plaquette réalisée à l'intention des enseignants des écoles primaires détaille les conditions dans lesquelles ils peuvent réaliser ou faire réaliser des photocopies de livres et de presse à des fins pédagogiques. |
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POUR COMPRENDRE ET APPLIQUER L'ACCORD CONCLU ENTRE LES CCI
ET LE CFC
Ce livret est destiné aux interlocuteurs du CFC dans les Chambres de Commerce et d'Industrie détaillant les principes et les applications pratiques du contrat CCI. |
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CHARTE POUR LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS LA FORMATION
Ce livret permet d'apporter aux formateurs des organismes de formation des informations indispensables sur le droit de copie et ses applications pratiques. |
