Par Denis Noël, Directeur général - Gérant du CFC

"En matière de diffusion numérique des contenus, les sujets et les acteurs se multiplient autour d’enjeux considérables.

Google et les autres agrégateurs de contenus sont bien entendu au cœur des préoccupations des éditeurs et des auteurs.

En effet, la numérisation et la mise en ligne à grande échelle des œuvres ne doivent évidemment pas s’effectuer au mépris de la propriété littéraire et artistique. Pour cela, il est également nécessaire de clarifier les droits d’auteur sur le plus grand nombre possible d’œuvres, notamment en traitant le cas des œuvres orphelines (celles dont les ayants droit ne sont pas identifiés ou retrouvés) qui représentent des volumes importants. Il convient donc d’élaborer un dispositif aussi simple qu’efficace pour vérifier le statut des œuvres (sous droit ou non, disponibles, orphelines, etc.). Le CFC y est activement engagé auxcôtés des auteurs et des éditeurs, tant au niveau français qu’européen.

S’agissant plus particulièrement du secteur de la Presse, il convient aussi de bien définir les rôles des différents acteurs de la diffusion numérique des contenus. Les agrégateurs ou les prestataires de services de panoramas de presse assurent une fonction technique. Le CFC, détenu à 100 % par les éditeurs et les auteurs, assure une fonction centrale de régulation et de contrôle de la copie papier et de la copie numérique.

Sa légitimité auprès des utilisateurs et son expertise font de lui un instrument unique pour les éditeurs et les auteurs, l’opérateur de confiance à leur service pour les aider à mieux maîtriser les utilisations de leurs œuvres et à percevoir la juste part des revenus générés par l’explosion du numérique."

Dans ce numéro, vous trouverez notamment les articles :

- Répartition : le CFC reverse 29,7 M€ aux auteurs
et aux éditeurs au titre de la photocopie ;

- Numérisation: il faut traiter la question des œuvres
orphelines ;

- Enseignement : une rentrée bien encadrée ;

- Comment réguler la diffusion numérique externe
des articles de presse ? ;

- L’IFRRO, 25 ans au service des ayants droit ;


Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger la lettre d'information Auteurs-Éditeurs de novembre 2009, au format PDF.