En matière de photocopies, les sujets d'étonnement ne manquent jamais. Ainsi de l'enseignement primaire. On sait que des photocopies y sont produites en grandes quantités et assez souvent pour pallier au manque de crédits pour acheter des manuels.
Voici maintenant cinq ans que le CFC remue ciel et terre - des maires au Président de la République en passant par l'Association des Maires de France, par le ministère de l'Éducation nationale, par le Conseil d'État...-pour faire respecter les droits des auteurs et des éditeurs. En vain. Tout le monde proclame sa bonne foi, son grand respect de la propriété intellectuelle, mais... il y a toujours un mais pour empêcher de trouver une solution.
En catimini, on profite d'un texte de loi fleuve, le train des dispositions sur la décentralisation adoptées fin juillet, pour modifier les règles du jeu. Il ne reste plus qu'à tout reprendre quasiment à zéro.
Étonnant, non ?

Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger la lettre d'information Auteurs-Éditeurs d'octobre 2004, au format PDF.