Par Jean Lissarrague, Gérant du CFC

"Ils sont nombreux ceux qui, chaque année, profitent de leur visite au Salon du Livre pour passer sur le stand du CFC et nous faire part de leurs commentaires et leurs questions : enseignants, formateurs, bibliothécaires, dirigeants et personnel d'entreprises et d'administrations, etc. mais aussi auteurs et éditeurs, évidemment.

Le Salon du Livre est donc un moment important pour le CFC, car il nous permet de mieux connaître ceux à qui s'adressent les nombreux messages que nous élaborons. Il nous permet ainsi d'affiner et de valider notre communication.

Plus que jamais cette année, à l'heure des débats passionnés que soulève la discussion au parlement de la loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information, le CFC est à l'écoute de ses partenaires. Car la loi ne concerne pas que le peer to peer, loin de là !
La question de l'usage des extraits d'œuvres protégées sous format numérique en matière d'enseignement et de recherche est aussi d'actualité. Le CFC a longuement négocié avec le ministère de l'Éducation nationale, en étroite collaboration avec l'ensemble des ayants droits, pour trouver une réponse à cette demande des enseignants.
Après trois ans de travail, les négociations viennent de se conclure par des protocoles d'accord aussi bien pour le livre que pour la Presse.
Ces accords revêtent une très grande importance, car ils doivent permettre d'éviter le vote d'une exception pédagogique très demandée par certains et qui aurait constitué une catastrophe pour nombre de publications universitaires, entre autres.

Le CFC va maintenant œuvrer à la mise en œuvre de ces protocoles et aura à cœur de vous tenir informés des résultats obtenus. "

Dans ce numéro, vous trouverez également des articles concernant notamment :

- l'évolution des sommes perçues par le CFC en 2005 ;
- les opérations de vérification du reversement des droits aux auteurs par les éditeurs ;
- l'accord avec le ministère de l'Éducation nationale concernant la gestion des droits numériques dans l'enseignement ;
- les opérations de communication effectuées auprès des établissements d'enseignement primaire.


Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger la lettre d'information Auteurs-Éditeurs de mars 2006, au format PDF.