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Plaquette Enseignants : Copies de textes et d’images dans le respect du droit d’auteur

Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière d'utilisation d'œuvres protégées.

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Notice Répartition des Droits - Copies Numériques Professionnelles d’articles de presse - 1er semestre 2021

ENTREPRISES ET ADMINISTRATIONS
Les droits qui proviennent essentiellement des redevances facturées au cours du 1er semestre 2021

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PLAQUETTE CFC

Plaquette CFC

Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés...

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Plaquette Université

Déclarez vos copies de publications

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Plaquette Établissements enseignement supérieur (hors universités)

Déclarez vos copies de publications

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Notice Répartition des Redevances – Copies Numériques Pédagogiques – octobre 2021

Les droits provenant des utilisations numériques pédagogiques d’œuvres protégées facturées en 2020

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Plaquette Entreprises Administrations

Tous les contrats proposés aux entreprises par le CFC

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Plaquette éditeurs de presse - Mandat Copies professionnelles numériques externes et republications

Cette plaquette présente le nouveau mandat proposé aux éditeurs de presse pour contrôler et valoriser les rediffusions externes de leurs contenus par les organisations et leurs republications dans les ouvrages pédagogiques.

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Plaquette Universités : 20 ans de respect du droit d’auteur

Comment utiliser des œuvres protégées

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Rapport de transparence du CFC - 2020

Retrouvez les rapports d'activité 2020 du CFC

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