septembre 2010
 
Le CFc et le reversement des droits de copie
Dans le cadre du contrat conclu avec le CFC, votre établissement acquitte une redevance annuelle et adresse périodiquement des informations sur les œuvres photocopiées par les enseignants.

À l'occasion du reversement des droits de copie aux auteurs et aux éditeurs, nous vous présentons, dans cette lettre, les principales catégories de publications utilisées par les enseignants, ainsi que les modalités pratiques de cette redistribution.


Télécharger la lettre d’information de septembre 2010 au format : pdf

septembre 2010
Le CFc et le reversement des droits de copie
Dans le cadre du contrat conclu avec le CFC, votre établissement acquitte une redevance annuelle et adresse périodiquement des informations sur les œuvres photocopiées par les enseignants.

À l'occasion du reversement des droits de copie aux auteurs et aux éditeurs, nous vous présentons, dans cette lettre, les principales catégories de publications utilisées par les enseignants, ainsi que les modalités pratiques de cette redistribution.


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