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Plaquette Établissements enseignement supérieur (hors universités)

Déclarez vos copies de publications

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Rapport annuel du CFC - 2019

Retrouvez les rapports d'activité 2019 du CFC

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Plaquette éditeurs scientifiques : contrôler et valoriser les copies professionnelles et pédagogiques de vos contenus

Cette plaquette présente le nouveau mandat proposé aux éditeurs scientifiques pour les diffusions externes de copies de leurs contenus par les laboratoires pharmaceutiques et la grille tarifaire élaborée spécifiquement pour les actions de formation médicale et paramédicale de DPC (Développement Professionnel Continu.

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PLAQUETTE CFC

Plaquette CFC

Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés...

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Plaquette Université

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Rapport de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Septembre 2020

Ce rapport traite des résultats des contrôles effectués par la Commission sur les flux et ratios financiers ainsi que les frais de gestion et la situation de trésorerie des 24 organismes de gestion des droits pour les années 2016 à 2018. Il traite également des résultats d’une étude sur la conduite, par neuf organismes de gestion, de leurs projets numérique et informatique.

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Plaquette Enseignants : Copies de textes et d’images dans le respect du droit d’auteur

Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière d'utilisation d'œuvres protégées.

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Rapports annuel du CFC

Rapports annuel du CFC

Retrouvez les rapports d'activité du CFC

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Notice Répartition des Redevances – Copies Numériques Pédagogiques – octobre 2020

Les droits provenant des utilisations numériques pédagogiques d’œuvres protégées facturées en 2019

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Plaquette Entreprises Administrations

Tous les contrats proposés aux entreprises par le CFC

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