32 300 œuvres ont pu recevoir des droits en 2025, grâce à vos déclarations

Les enseignants des universités ont effectué 40 000 déclarations d’œuvres en 2024.

Ces déclarations ont permis au CFC, en 2025, de reverser les droits dus aux auteurs et aux éditeurs de 32 300 livres et publications de presse qui ont fait l’objet de rediffusions papier ou numériques aux étudiants.

Quels types d’œuvres ont reçu des droits ?

83 % sont des livres

•  46 % des ouvrages universitaires et professionnels
•  38 % des titres de littérature générale et des livres de poche
•  12 % des ouvrages parascolaires
•  4 %  divers autres types de livres (BD, beaux livres, livres pratiques, encyclopédies)

17 % sont des titres de presse

•  58 % de presse professionnelle et culturelle
•  24 % de publications scientifiques
•  18 % de presse grand public

60 % sont des œuvres françaises

Ces rediffusions par le secteur universitaire ont représenté 16 % de la totalité des sommes mises en répartition en septembre 2025 au titre des utilisations d’œuvres protégées par le droit d’auteur, réalisées par tous les niveaux d’enseignement français (du primaire au supérieur), soit près de 5 M€.
 

Votre contribution est essentielle

Ces résultats montrent que chacune de vos déclarations compte :  elles permettent de reconnaître le travail des créateurs et la valeur de leurs œuvres et de pérenniser l’accès à des contenus de qualité pour tous vos étudiants.
 

Pour toute information : 
Barthélémy PAYEN - Responsable des relations avec les Universités