Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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E
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Estudios Humanísticos. Filología ES 2.20 illimité non 01/01/2012
Estudios Humanísticos. Historia ES 2.20 illimité non 01/01/2012
ESTUDIOS PENALES Y CRIMINOLOGICOS ES 2.20 illimité non 01/01/2012
ESTUDIOS ROMANICOS ES 0.40 illimité non 01/01/2011
Estudios trinitarios ES 0.40 illimité non 01/01/2012
ESTUDIS ES 2.20 illimité non 01/01/2012
ET Net (Hong Kong) Syndigate 1 1 illimité 03/03/2022
etaiwannews.com (Taiwan) Syndigate 1 1 illimité 03/03/2022
ETC MONTREAL CA - QC 0.4 illimité 01/01/2011
etc.soundsfunny.ws (United Arab Emirates) Syndigate 1 1 illimité 03/03/2022
ETHICAL CONSUMER, THE UK - CLA 0.6 1 01/01/2011
ETHICAL PERFORMANCE UK - CLA 0.6 1 01/01/2011
Ethiopian News Agency - ENA (Ethiopia) Syndigate 1 1 illimité 03/03/2022
ETHIQUE PUBLIQUE CA - QC 0.4 illimité 01/01/2011
ETHNOLOGIES CA - QC 0.4 illimité 01/01/2011
etnet.com.hk (Hong Kong) Syndigate 1 1 illimité 03/03/2022
ETNIKER-BIZKAIA ES 2.20 illimité non 01/01/2012
Etno-folk ES 1.60 illimité non 01/01/2012
ETS NEWS UK - CLA 0.6 1 01/01/2011
Etudes en Economie Islamique (Saudi Arabia) Syndigate 1 1 illimité 03/03/2022