58,4 M€ répartis par le CFC en 2024

Près de 80 000 organisations françaises sont sous licence CFC et on ne peut que s’en réjouir.

En permettant aux auteurs et aux éditeurs d’être rémunérés pour les rediffusions de leurs œuvres conformément à la loi, le CFC donne les moyens au secteur du livre et de la presse de continuer de produire les contenus indispensables à notre société pour éduquer, s’informer et se comprendre.

C’est pourquoi aujourd’hui, face aux exploitations croissantes du livre et de la presse par les grandes plateformes numériques, nous devons plus que jamais renforcer cette démarche collective pour faire respecter les droits des créateurs et participer ainsi à garantir la qualité et la diversité de la création.

Laurent MAILLE, Directeur général du CFC
 

Le CFC reverse plusieurs fois par an, aux auteurs et aux éditeurs, les droits qu’il perçoit auprès des organisations avec lesquelles il a signé une licence qui les autorise à partager légalement des contenus de presse et de livres.

En 2024, le CFC a ainsi mis en répartition 58,4 M€, soit 3,8 M€ de plus qu’en 2023, au titre des rediffusions des contenus de la presse et du livre effectuées par les entreprises et le secteur pédagogique. 
 

PRESSE  : 55 % des droits reversés 

Presse grand public       53 %  
Presse professionnelle  43 %  
Presse scientifique          4 %  

LIVRE  : 45 % des droits reversés 

Livre scolaire         63 %  
Livre universitaire   20 % 
Livre de loisirs            9 %  
Littérature générale    8 % 

94 % des droits ont été versés à des publications livres et presse éditées en France

55 200 œuvres et 4 340 éditeurs français concernés par ces répartitions 

LIVRES    47 400 livres français
PRESSE   7 800 titres de presse français (dont 185 programmes audiovisuels)

9 éditeurs ont reçu des droits de copie pour 1 000 à 4 000 de leurs publications
80 éditeurs ont reçu des droits de copie pour 100 à 1 000 de leurs publications
312 éditeurs ont reçu des droits de copie pour 10 à 100 de leurs publications
1 395 éditeurs ont reçu des droits de copie pour 2 à 10 de leurs publications
2 541 éditeurs ont reçu des droits de copie pour 1 seule publication

53 % des droits proviennent de rediffusions numériques de contenus de livres et de presse

Les montants reversés proviennent des droits dus aux auteurs et aux éditeurs pour les rediffusions de leurs contenus sous format numérique ou papier :

- rediffusions de contenus de publications par les entreprises, en interne, à des contacts professionnels extérieurs ou sur les réseaux sociaux & les sites corporate 
- contenus de livres et de presse intégrés dans les supports de cours ou de formation et rediffusés aux élèves, étudiants et stagiaires  
- prestations de veille d’information média, web et audiovisuelles BtoB effectuées par des sociétés et plateformes spécialisées dans cette activité
- stockages numériques de contenus de presse effectués par les particuliers sur les smartphones, disques durs externes, clés usb...

53 % des droits reversés en 2024 proviennent de rediffusions numériques et 47 % sont issus de la copie papier. Ces proportions se sont inversées en 4 ans : 52 % pour la photocopie et 48 % pour les rediffusions numériques, en 2020.

> Télécharger le communiqué de presse  (pdf)
 

Pour en savoir plus : 
Communication CFC / Anouk MARIENNEAU  / Directrice Communication & Action culturelle