Conclure un contrat avec le CFC, c’est pour vous entreprise, administration, établissement d’enseignement ou de formation, association…, l’assurance de pouvoir réaliser et diffuser des copies papier et numériques d’articles de presse ou de pages de livres au sein de votre organisation en toute légalité et sans crainte de poursuite au titre de la contrefaçon.

Pour recevoir un modèle de contrat d’autorisation adapté aux pratiques de votre organisation, sélectionner le (ou les) type(s) de copies et de rediffusion de publications qui vous concerne :