Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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Ou utilisez l'abécédaire :

T
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT PANORAMAS Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Copies Internes Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
T UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
T S TODAY UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
T T J UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
t-voice.net (Saudi Arabia) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
T-Zine (Newsletter) BE 1 1 tout sauf intégralité infographies 01/01/2011
T.S.P., A.P. y otros tribunales ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2011
T3 UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
T3 (United Kingdom) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
t3.com (United Kingdom) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
TAB. TYRES, ACCESSOIRES, BATTERIES UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
Tabayyun lil-Dirāsāt al-Fikrīyah wa-al-Thaqāfīyah (Qatar) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
TABLE DES TAUX CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
TABLET UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
Tabletalk (South Africa) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
TABLEWARE INTERNATIONAL UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
TABONA ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2011
TACKLE & GUNS UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
tadawul.com.sa (Saudi Arabia) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
TAG IT News Agency (Jordan) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Tag-Educa News Agency (Jordan) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021