CFC
Assemblée générale du CFC : 25 juin 2026
Les auteurs et les éditeurs de livres et de presse associés du CFC se réuniront le jeudi 25 juin 2026 au Centorial pour l'Assemblée générale du CFC.
Rediffusions de contenus
de livres et de presse :
34,4 M€ répartis en septembre 2025
- les photocopies effectuées par les enseignants et formateurs à l’intention de leurs élèves, étudiants ou stagiaires ainsi que celles réalisées au sein des entreprises : 29,7 M€ (+ 2 M€ par rapport à 2023)
- les rediffusions sous format numérique (vidéo-projections, mises en ligne sur les réseaux internes, mails…) réalisées à des fins pédagogiques par les enseignants et formateurs : 4,7 M€ (+0,64 M€ par rapport à 2023)
Des droits ont été attribués à plus de 82 000 œuvres dont 61 720 publiées par 4 670 éditeurs français. Ces publications françaises représentent 90 % des droits répartis.
- 25 % de ces œuvres françaises (15 700) ont fait l'objet de rediffusions papier et numériques
- 95 % proviennent d’une édition print (que leur rediffusion soit sous format papier ou numérique)
- 73 % des œuvres issues d’une édition numérique sont des publications de presse
Support d'édition selon la catégorie de publication :
Le CFC procède chaque année à 4 types de répartition selon l’exploitation des œuvres (rediffusion papier, numérique, à des fins pédagogiques, professionnelles ou copie privée de la presse) et il effectue 9 versements de droits :
> Pour en savoir plus : contacter le CFC
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Les auteurs et les éditeurs de livres et de presse associés du CFC se réuniront le jeudi 25 juin 2026 au Centorial pour l'Assemblée générale du CFC.
Présomption d'utilisation des œuvres par l'IA
81 organisations de la Culture et de l’Information saluent l’adoption à l’unanimité par le Sénat de la proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA le 8 avril 2026.
Présemption d'utilisation des œuvres par l'IA
Le CFC soutient la tribune collective en faveur de l’inscription à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale de la proposition de loi visant à instaurer une présomption d’utilisation des contenus culturels, afin de les protéger dans le cadre de l’entraînement de l’IA.