Retrouvez le CFC au Festival du Livre de Paris, lors de la matinée des professionnels, vendredi 12 avril sur le balcon Eiffel du Grand Palais éphémère.
De 12h30 à 13h30, le CFC vous invite à venir assister à une discussion sur les enjeux du droit d'auteur au Québec au regard de ceux de la France.
Évolution des technologies numériques, rediffusions de contenus de livres à des fins pédagogiques, service de plateformes, IA... le droit d'auteur au Québec est-il soumis aux mêmes enjeux qu'en France ?
une discussion avec
LAURA BOULET, Directrice générale du CFC
CHRISTIAN LAFORCE, Directeur général de COPIBEC
(Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction)
KARINE VACHON, Directrice générale de l'ANEL
(Association nationale des éditeurs de livres, Québec)
animée par
SANDRA CHASTANET, Directrice Ayants droit et Affaires internationales du CFC
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Le vendredi 12 AVRIL 2024
de 12H30 à 13H30
BALCON EIFFEL
GRAND PALAIS ÉPHÉMÈRE
CONTACT : communication@cfcopies.com
Veille presse
40 sociétés de veille d'information ont signé des licences avec le CFC et effectuent leurs différentes prestations dans le respect du droit d'auteur.
30 d'entre elles ont signé une licence veille web.
Photocopie
Le 7 juillet dernier, France Universités et le CFC ont signé le renouvellement de l’accord qui permet au secteur universitaire de respecter le droit d’auteur en matière de diffusion de copies papier d’extraits de livres et d’articles de presse à des fins pédagogiques.
Licence entreprise
En juin 2025, le CFC a conclu un accord avec la BPCE, organe central des Caisses d’Épargne et des Banques Populaires. Cet accord permet à l'ensemble des établissements du groupe de rediffuser des contenus de presse et de livres dans le respect du droit d’auteur.