Retrouvez le CFC au Festival du Livre de Paris, lors de la matinée des professionnels, vendredi 12 avril sur le balcon Eiffel du Grand Palais éphémère.
De 12h30 à 13h30, le CFC vous invite à venir assister à une discussion sur les enjeux du droit d'auteur au Québec au regard de ceux de la France.
Évolution des technologies numériques, rediffusions de contenus de livres à des fins pédagogiques, service de plateformes, IA... le droit d'auteur au Québec est-il soumis aux mêmes enjeux qu'en France ?
une discussion avec
LAURA BOULET, Directrice générale du CFC
CHRISTIAN LAFORCE, Directeur général de COPIBEC
(Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction)
KARINE VACHON, Directrice générale de l'ANEL
(Association nationale des éditeurs de livres, Québec)
animée par
SANDRA CHASTANET, Directrice Ayants droit et Affaires internationales du CFC
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Le vendredi 12 AVRIL 2024
de 12H30 à 13H30
BALCON EIFFEL
GRAND PALAIS ÉPHÉMÈRE
CONTACT : communication@cfcopies.com
Répartition
Le CFC effectue 5 répartitions par an. Il vient de reverser aux auteurs et aux éditeurs les droits qu’il a perçus auprès du secteur pédagogique et des entreprises pour leurs photocopies d’articles de presse et de pages de livres (28 M€) et auprès du secteur pédagogique pour leurs utilisations numériques de ces contenus (4 M€)
Communiqué de presse
Après trois années d’accompagnement stratégique et opérationnel au service de la transformation du CFC, sa directrice générale, Laura BOULET, en accord avec le Conseil d’administration, quittera l’organisation au 1er trimestre 2025.
Œuvres utilisées
Afin de reverser aux auteurs et aux éditeurs les droits qui leur sont dus, le CFC met tous les ans en place des dispositifs de déclarations des œuvres copiées. Ce sont ainsi 200 000 déclarations totalisant 57 000 œuvres distinctes qui ont ainsi été effectuées par les enseignants et les formateurs en 2023