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" 54,5 M€ reversés en 2023, plus d’un milliard collecté depuis 1983. C’est grâce à la gestion collective que le CFC permet aux auteurs et aux éditeurs de recevoir depuis 40 ans les droits qui leur sont dus pour les rediffusions de leurs contenus dans les entreprises et le secteur pédagogique.
Les enjeux aujourd’hui sont grands face à la multiplication des acteurs du digital qui utilisent massivement les contenus de la presse et du livre sans autorisation, c’est pourquoi le CFC va plus que jamais réaffirmer cette force du collectif pour concilier les droits des créateurs et l’accès aux œuvres par tous. "
Laura BOULET – Directrice générale
Le CFC reverse plusieurs fois par an, aux auteurs et aux éditeurs, les droits d’auteur qu’il perçoit auprès des organisations avec lesquelles il a signé une licence qui les autorisent à partager des contenus de presse et de livres.
En 2023, le CFC a ainsi réparti 54,5 M€ au titre des rediffusions de contenus de la presse et du livre effectuées sous format numérique et papier dans les entreprises, les administrations, les établissements d’enseignement, les organismes de formation… ainsi qu’au titre de la part due aux éditeurs pour la copie privée numérique.
Répartition
Le CFC effectue 5 répartitions par an. Il vient de reverser aux auteurs et aux éditeurs les droits qu’il a perçus auprès du secteur pédagogique et des entreprises pour leurs photocopies d’articles de presse et de pages de livres (28 M€) et auprès du secteur pédagogique pour leurs utilisations numériques de ces contenus (4 M€)
Communiqué de presse
Après trois années d’accompagnement stratégique et opérationnel au service de la transformation du CFC, sa directrice générale, Laura BOULET, en accord avec le Conseil d’administration, quittera l’organisation au 1er trimestre 2025.
Œuvres utilisées
Afin de reverser aux auteurs et aux éditeurs les droits qui leur sont dus, le CFC met tous les ans en place des dispositifs de déclarations des œuvres copiées. Ce sont ainsi 200 000 déclarations totalisant 57 000 œuvres distinctes qui ont ainsi été effectuées par les enseignants et les formateurs en 2023