La rediffusion de contenus de livres, de presse ou d'images, à des élèves, étudiants ou stagiaires fait partie des pratiques pédagogiques des enseignants et des formateurs de votre établissement pour illustrer et compléter leurs enseignements.
Comme vous le savez sans doute, sans l'autorisation des auteurs et des éditeurs de ces œuvres, ces reproductions sont illicites. C'est pourquoi le CFC, qui est l'organisme créé par les auteurs et les éditeurs pour gérer collectivement leurs autorisations pour ces rediffusions, a élaboré une licence d'autorisation globale à destination du secteur pédagogique.
Cette licence autorise vos équipes pédagogiques à rediffuser au sein de votre établissement, sous format papier et numérique, des extraits de livres, des articles de presse et des images français et étrangers, dans le respect du droit d'auteur.
